Fiche signalétique

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SM de rivière Brévenne Turdine (SYRIBT)

(N° SIREN : 200000677)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	L'Arbresle
Arrondissement	Villefranche-sur-Saône
Département	Rhône
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	21/12/2005
Date d'effet	21/12/2005

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Paul ROSSI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	117 rue Pierre Passemard
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	69210 L'Arbresle
Téléphone	04 37 49 70 85
Fax	04 37 49 70 94
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	179 436
Densité moyenne (hab/km²)	129,30

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
69	CA de l'Ouest Rhodanien (200040566)	CA
69	CC Beaujolais Pierres Dorées (200040574)	CC
69	CC des Monts du Lyonnais (200066587)	CC
69	CC du Pays de l'Arbresle (CCPA) (246900625)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
- Autres actions environnementales

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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