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Fiche signalétique



SM de rivière Brévenne Turdine (SYRIBT)
(N° SIREN : 200000677)

Données mises à jour le : 01/07/2020


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège L'Arbresle
Arrondissement Villefranche-sur-Saône
Département Rhône
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 21/12/2005
Date d'effet 21/12/2005

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Paul ROSSI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 117 rue Pierre Passemard
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 69210 L'Arbresle
Téléphone 04 37 49 70 85
Fax 04 37 49 70 94
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 180 073
Densité moyenne (hab/km²) 129,76

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 7

Compétences exercées par le groupement
Complémentaire GEMAPI ARTICLE 211-7 6°(s&auf COR);11°;12)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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