Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM du Pays vallée de la Sarthe
(N° SIREN : 200001873)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte oui
Commune siège Malicorne-sur-Sarthe
Arrondissement Flèche
Département Sarthe
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 27/12/2005
Date d'effet 01/01/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Marc JOULAUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Moulin à Couleurs ¿ 1 place Pierre Désautels
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 72270 MALICORNE SUR SARTHE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 79 824
Densité moyenne (hab/km²) 71,44

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Élaboration, animation et suivi du Plan Climat Air Energie Territorial
2laboration, suivi et révision du Schéma de Cohérence Territoriale

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF