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Fiche signalétique

Focus

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Fiche signalétique

SYNDICAT MIXTE DE RIVIERE TARN

(N° SIREN : 200002517)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Gaillac
Arrondissement	Albi
Département	Tarn
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	09/03/2006
Date d'effet	09/03/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Pierre DOAT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Abbaye Saint-Michel
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	81600 GAILLAC
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	230 566
Densité moyenne (hab/km²)	84,86

Périmètres

Nombre total de membres : 9

Dont 8 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
81	CA de l'Albigeois (C2A) (248100737)	CA
81	CC Centre Tarn (200034049)	CC
81	CC des Monts d'Alban et du Villefranchois (200034031)	CC
81	CC du Rabastinois (248100471)	CC
81	CC Tarn-Agout (200034023)	CC
81	CC Tarn et Dadou (248100380)	CC
81	CC Val 81 (248100497)	CC
81	Communauté de communes Carmausin-Ségala (200040905)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU TARN (228100012)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres - Animation et coordination de l'ensemble du programme prévu dans le contrat de rivière Tarn (81) ; - Réalisation des études d'intérêt général ; - Coordination des actions collectives ayant trait directement aux actions incluses dans le contrat de rivière sur l'ensemble du périmètre de ce contrat ; - Maîtrise d¿ouvrage du suivi de la qualité des eaux des affluents ; - Maîtrise d¿ouvrage d¿opérations de sensibilisation, de communication et de promotion auprès de tous types de publics concernant le contrat de rivière Tarn (81), la gestion de l¿eau et les milieux aquatiques. L'ensemble de l'objet et des compétences du syndicat mixte de rivière Tarn sont réalisés en liaison avec le comité de rivière.

Compétences exercées par le groupement

Autres

- Autres - Animation et coordination de l'ensemble du programme prévu dans le contrat de rivière Tarn (81) ; - Réalisation des études d'intérêt général ; - Coordination des actions collectives ayant trait directement aux actions incluses dans le contrat de rivière sur l'ensemble du périmètre de ce contrat ; - Maîtrise d¿ouvrage du suivi de la qualité des eaux des affluents ; - Maîtrise d¿ouvrage d¿opérations de sensibilisation, de communication et de promotion auprès de tous types de publics concernant le contrat de rivière Tarn (81), la gestion de l¿eau et les milieux aquatiques. L'ensemble de l'objet et des compétences du syndicat mixte de rivière Tarn sont réalisés en liaison avec le comité de rivière.