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Fiche signalétique



CONSERVATOIRE BOTANIQUE SUD-ATLANTIQUE
(N° SIREN : 200003176)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Audenge
Arrondissement Arcachon
Département Gironde
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 18/05/2006
Date d'effet 18/05/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président Mme LAURENCE MARCILLAUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Domaine de Certes-Graveyron
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 33980 Audenge
Téléphone 05 57 76 18 07
Fax 05 56 26 52 96
Courriel cbsa.info@laposte.net
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 933 630
Densité moyenne (hab/km²) 855,91

Périmètres

Nombre total de membres : 13
Dont 5 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 6 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
- Les missions du syndicat mixte concernent la connaissance, la conservation, la valorisation du patrimoine végétal dans sa diversité, conformément aux articles R214-1 et suivants du Code de l'Environnement relatifs aux Conservatoires Botaniques Nationaux.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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