Fiche signalétique

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SM Doubs - Loue

(N° SIREN : 200008365)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Chaussin
Arrondissement	Dole
Département	Jura
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/04/2007
Date d'effet	05/04/2007

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Patrick PETITJEAN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	3, place du Collège
Numéro et libellé dans la voie	Communauté de communes de la Plaine Jurassienne
Distribution spéciale
Code postal - Ville	39120 CHAUSSIN
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	75 160
Densité moyenne (hab/km²)	82,49

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
39	CA du Grand Dole (200010650)	CA
39	CC de la Plaine Jurassienne (243901089)	CC
39	CC du Val d'Amour (243900420)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU JURA (223900010)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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