Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE DU MUSEE BASQUE ET DE L'HISTOIRE DE BAYONNE

(N° SIREN : 200008571)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Bayonne
Arrondissement	Bayonne
Département	Pyrénées-Atlantiques
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	02/04/2007
Date d'effet	02/04/2007

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean-Claude LARRONDE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	37, quai des Corsaires
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	64102 Bayonne
Téléphone	05 59 59 08 98
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	129 908
Densité moyenne (hab/km²)	1 533,02

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
64	Bayonne (216401026)	48 873

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
64	CA Agglomération Côte Basque Adour (246400030)	CA

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES (226400018)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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