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Fiche signalétique



SM Célé Lot-médian
(N° SIREN : 200009314)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte oui
Commune siège Figeac
Arrondissement Figeac
Département Lot
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 29/05/2007
Date d'effet 29/05/2007

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Bernard Laborie

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Maison des services
Numéro et libellé dans la voie 35, 35 bis allées Victor Hugo
Distribution spéciale BP 118
Code postal - Ville 46103 FIGEAC
Téléphone 05 65 11 47 65
Fax 05 65 11 47 66
Courriel info@smbrc.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 165 982
Densité moyenne (hab/km²) 35,59

Périmètres

Nombre total de membres : 9

Dont 9 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
A. Elaboration et mise en oeuvre d'outils de suivi, de concertation, d'animation et de travaux sur le bassin du Célé dans le cadre de programmes territoriaux. B. Elaboration et mise en oeuvre d'outils de suivi, de concertation, d'animation et de travaux sur le bassin du Lot dans le cadre de programmes territoriaux. C. Gestion et créations d'aires d'embarquement, haltes nautiques et équipements pour la pratique régulière du canoë-kayak, y compris gestion de la rivière sur le Célé. D. Gestion et créations d'aires d'embarquement, haltes nautiques et équipements pour la pratique régulière du canoë-kayak, y compris gestion de la rivière sur le bassin du Lot. E. Gestion et création de pontons nautiques et rampes de mise à l'eau servant à la pratique de la navigation de plaisance fluviale.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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