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Données mises à jour le : 09/01/2015
Nature juridique | Syndicat mixte fermé |
Syndicat à la carte | non |
Commune siège | Les Roches-de-Condrieu |
Arrondissement | Vienne |
Département | Isère |
Interdépartemental | oui |
Date de création | 28/06/2007 |
Date d'effet | 01/07/2007 |
Mode de répartition des sièges | Autre cas |
Nom du président | Mme Isabelle DUGUA |
Mode de financement | Contributions budgétaires des membres |
Bonification de la DGF | non |
Dotation de solidarité communautaire (DSC) | non |
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) | non |
Autre taxe | non |
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) | non |
Autre redevance | non |
Population totale regroupée | 126 199 |
Densité moyenne (hab/km²) | 253,80 |
Dept | Commune (N° SIREN) | Population |
---|---|---|
Dont 2 groupements membres :
Dept | Groupement (N° SIREN) | Nature juridique |
---|---|---|
Nombre total de compétences exercées : 1
Compétences exercées par le groupement |
---|
Le syndicat a pour objet : - Opérations de modernisation, d'extension, d'aménagement, de gestion et d'entretien du Port des ROCHES DE CONDRIEU, de la Zone de Loisirs de CONDRIEU-LES ROCHES DE CONDRIEU, ainsi que des terrains et équipements nécessaires ; - Réalisation des études nécessaires au développement, l'évolution et l'aménagement de la zone de loisirs et du Port, ainsi que des opérations de promotion du site. |
Pas d'adhésion à un groupement
Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)
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