Fiche signalétique

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SIVOM de la Région de Brienon (ex-SIVU de Clef de F.A.)

(N° SIREN : 200010197)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Brienon-sur-Armançon
Arrondissement	Auxerre
Département	Yonne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	30/12/2008
Date d'effet	01/01/2009

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Eric COURSIMAULT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	50 Grande Rue
Numéro et libellé dans la voie	Mairie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	89210 BRIENON-SUR-ARMANCON
Téléphone	03 86 56 09 40
Fax	03 86 43 04 59
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	14 737
Densité moyenne (hab/km²)	47,25

Périmètres

Nombre total de membres : 10
Dont 9 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
89	Arces-Dilo (218900140)	650
89	Bellechaume (218900355)	444
89	Brienon-sur-Armançon (218900553)	3 205
89	Bussy-en-Othe (218900595)	773
89	Champlost (218900769)	838
89	Esnon (218901569)	399
89	Mercy (218902492)	84
89	Ormoy (218902823)	741
89	Venizy (218904365)	948

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
89	CC de Seignelay-Brienon (248900565)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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