Retour à l'accueil


Fiche signalétique



Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
(N° SIREN : 200014801)

Données mises à jour le : 19/02/2013


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Saint-Vallier-de-Thiey
Arrondissement Grasse
Département Alpes-Maritimes
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 21/12/2007
Date d'effet 21/12/2007

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Marc DAUNIS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie
Numéro et libellé dans la voie IMP de l'APIE
Distribution spéciale
Code postal - Ville 06460 SAINT VALLIER DE THIEY
Téléphone 04 92 60 32 00
Fax 04 93 09 61 36
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 120 117
Densité moyenne (hab/km²) 124,70

Périmètres

Nombre total de membres : 54
Dont 45 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 7 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 2 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Préparation du projet de Parc Naturel Régional ( définition des enjeux , des objectifs, et élaboration du Projet de charte sur la base d'études préalables ).

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF