Fiche signalétique

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SIVU de l'Etang Neuf

(N° SIREN : 200020493)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Dontreix
Arrondissement	Aubusson
Département	Creuse
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	09/06/2009
Date d'effet	09/06/2009

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Daniel LAGANNE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de DONTREIX
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	23700 DONTREIX
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	867
Densité moyenne (hab/km²)	11,86

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
23	Dontreix (212307300)	410
63	Montel-de-Gelat (216302372)	457

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales - acquisition du site et des abords potentiellement utiles à son développement - aménagement et promotion touristique du site : piscicole et aquatique - présentation et amélioration du milieu naturel : eau, faune, flore - gestion directe ou par délégation du site - réalisation des études nécessaires à la réalisation de l'objet - mobilisation des moyens techniques et financiers nécessaires à la réalisation des projets définis.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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