Fiche signalétique

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SM pour la restauration de la vallée du Lambon

(N° SIREN : 200023117)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Prailles-La Couarde
Arrondissement	Niort
Département	Deux-Sèvres
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	14/12/2009
Date d'effet	14/12/2009

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Philippe CACLIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Prailles,
Numéro et libellé dans la voie	8 rue des écoles
Distribution spéciale
Code postal - Ville	79370 PRAILLES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	78 776
Densité moyenne (hab/km²)	390,72

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
79	CA du Niortais (200041317)	CA
79	CC Haut Val de Sèvre (200041994)	CC
79	CC Mellois en Poitou (200069755)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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