Fiche signalétique

---

SM Oise-Aronde

(N° SIREN : 200024206)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Clairoix
Arrondissement	Compiègne
Département	Oise
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/02/2010
Date d'effet	01/02/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Philippe MARINI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	ZA du Valadan
Numéro et libellé dans la voie	Route de Roye
Distribution spéciale
Code postal - Ville	60280 Clairoix
Téléphone	03 44 40 76 28
Fax	03 44 40 25 90
Courriel	fabien.blaize@agglo-compiegne.fr rosine.guyon@agglo-compiegne.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	313 759
Densité moyenne (hab/km²)	127,78

Périmètres

Nombre total de membres : 13
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
60	Catenoy (216001297)	1 064
60	Morienval (216004259)	1 091
60	Orrouy (216004754)	608
60	Pierrefonds (216004853)	2 017

Dont 9 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
60	CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne (200067965)	CA
60	CC de la Plaine d'Estrées (246000897)	CC
60	CC des Lisières de l'Oise (246000749)	CC
60	CC des Pays d'Oise et d'Halatte (246000921)	CC
60	CC du Liancourtois (246000129)	CC
60	CC du Pays des Sources (246000855)	CC
60	CC du Pays de Valois (246000871)	CC
60	CC du Plateau Picard (246000566)	CC
60	CC Senlis Sud Oise (200066975)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines
- Autres actions environnementales L’élaboration, la mise en œuvre, le suivi et l’animation, la révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des eaux (SAGE) Oise-Aronde, Le syndicat est habilité à réaliser : les études et travaux identifiées dans le SAGE Oise-Aronde lorsqu’il y a un intérêt de les mener à l’échelle du bassin, les études et travaux à l’échelle du bassin pour le compte de ses membres dans le cadre d’une convention prise dans le respect des dispositions légales en vigueur, des études et travaux à l’extérieur du bassin pour le compte des collectivités membres ou d’autres collectivités ou EPCI FP dans le cadre d’une convention prise dans le respect des dispositions légales en vigueur.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF