Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE MARAIS BOCAGE OCEAN

(N° SIREN : 200024834)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Challans
Arrondissement	Sables-d'Olonne
Département	Vendée
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/04/2010
Date d'effet	01/04/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. SERGE RONDEAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Communauté de communes Marais et Bocage
Numéro et libellé dans la voie	8 place de l'Hôtel de Ville
Distribution spéciale
Code postal - Ville	85300 CHALLANS
Téléphone	02 51 93 56 73
Fax	02 51 93 57 68
Courriel	scot@cc-paysdechallans.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	84 460
Densité moyenne (hab/km²)	100,16

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
85	CC de l'Ile de Noirmoutier (248500191)	CC
85	CC du Pays de Challans (248500712)	CC
85	CC du Pays de Palluau (248500456)	CC
85	CC du Pays du Gois (248500720)	CC
85	CC Océan Marais de Monts (248500258)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
85	SM e-collectivités Vendée (200043115)	SM ouvert	674 843

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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