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Fiche signalétique



SM Marais Bocage Océan
(N° SIREN : 200024834)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Challans
Arrondissement Sables-d'Olonne
Département Vendée
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 01/04/2010
Date d'effet 01/04/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Communauté de communes Marais et Bocage
Numéro et libellé dans la voie 8 place de l'Hôtel de Ville
Distribution spéciale
Code postal - Ville 85300 CHALLANS
Téléphone 02 51 93 56 73
Fax 02 51 93 57 68
Courriel scot@cc-paysdechallans.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 76 539
Densité moyenne (hab/km²) 112,76

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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