Fiche signalétique

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Syndicat mixte d'études des Monts et Vallées d'Ardèche

(N° SIREN : 200025401)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Ucel
Arrondissement	Largentière
Département	Ardèche
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	25/05/2010
Date d'effet	25/05/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Yves MEYER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Espace Deydier
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	07200 Ucel
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	47 312
Densité moyenne (hab/km²)	82,41

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
07	CC Berg et Coiron (240700815)	CC
07	CC du Vinobre (240700674)	CC
07	CC Pays d'Aubenas-Vals (240700310)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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