Fiche signalétique

---

Syndicat mixte du S.E.R.A.N

(N° SIREN : 200026516)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Champagne-en-Valromey
Arrondissement	Belley
Département	Ain
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/11/2010
Date d'effet	23/11/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel PONCET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Maison de Pays
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	01260 CHAMPAGNE EN VALROMEY
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 589
Densité moyenne (hab/km²)	34,62

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
01	CC Bugey Sud (200040350)	CC
01	CC du Valromey (240100370)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales ► Elaboration et coordination des contrats et gestion concertée des rivières et mise en œuvre des actions afférentes.
Autres
- Autres contrat de rivière du SERAN

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF