Fiche signalétique

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Syndicat Mixte du SCoT de Cahors et du Sud du Lot

(N° SIREN : 200032126)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Cahors
Arrondissement	Cahors
Département	Lot
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/04/2012
Date d'effet	27/04/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel Administratif, 72 rue du Président Wilson
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	46000 Cahors
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	74 326
Densité moyenne (hab/km²)	40,70

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
46	CA du Grand Cahors (200023737)	CA
46	CC de la Vallée du Lot et du Vignoble (244600433)	CC
46	CC du Pays de Lalbenque-Limogne (244600532)	CC
46	Communauté de communes du Quercy Blanc (200039519)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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