Fiche signalétique

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syndicat mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté Besançon-Montbéliard

(N° SIREN : 200032910)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Besançon
Arrondissement	Besançon
Département	Doubs
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/07/2012
Date d'effet	06/08/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. JEAN-LOUIS FOUSSERET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	27, rue de la république
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25000 besançon
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	302 538
Densité moyenne (hab/km²)	493,67

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
25	Besançon (212500565)	120 271
25	Montbéliard (212503882)	26 750

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CA du Grand Besançon (242500361)	CA
25	CA du Pays de Montbéliard (242503886)	CA

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
REGION DE FRANCHE-COMTE (232500017)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles direction et gestion d'une formation orchestrale de haut niveau

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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