Retour à l'accueil


Fiche signalétique



Pôle métropolitain Centre Franche-Comté
(N° SIREN : 200032928)

Données mises à jour le : 01/01/2019


Données générales

Nature juridique Pôle métropolitain
Commune siège Besançon
Arrondissement Besançon
Département Doubs
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 24/07/2012
Date d'effet 06/08/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Jean-Louis FOUSSERET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 4, rue Gabriel Plançon
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 25000 BESANCON
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 281 699
Densité moyenne (hab/km²) 286,64

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF