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Fiche signalétique



CC du Piémont Cévenol
(N° SIREN : 200034411)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Quissac
Arrondissement Vigan
Département Gard
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 16/07/2012
Date d'effet 01/01/2013

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Accord local
Nom du président M. Olivier GAILLARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 13 bis rue du Docteur Rocheblave
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30260 QUISSAC
Téléphone 04 66 93 06 12
Fax 04 66 80 59 23
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 21 254
Densité moyenne (hab/km²) 46,94

Périmètre

Nombre total de communes membres : 34

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 28

Compétences exercées par le groupement
Etudes nécessaires à la mise en place de projets communautaires.

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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