Fiche signalétique

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Syndicat Mixte du bassin versant de l'Arly ''SMBVA''

(N° SIREN : 200035061)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Ugine
Arrondissement	Albertville
Département	Savoie
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	04/12/2012
Date d'effet	04/12/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Philippe GARZON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	mairie
Numéro et libellé dans la voie	Hôtel de Ville - BP 2
Distribution spéciale
Code postal - Ville	73401 Ugine Cedex
Téléphone	04 79 37 34 99
Fax	04 79 37 36 07
Courriel	contrat.riviere.arly@gmail.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	115 843
Densité moyenne (hab/km²)	88,93

Périmètres

Nombre total de membres : 7
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
74	Le Bouchet-Mont-Charvin (217400456)	238
74	Serraval (217402650)	697

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
73	CC de la Région d'Albertville (CO.RAL) (247300767)	CC
73	CC du Beaufortain (247300759)	CC
74	CC du Pays de Faverges (247400773)	CC
73	CC du Val d'Arly - Com'Arly (200024487)	CC
74	CC Pays du Mont-Blanc (200034882)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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