Fiche signalétique

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Syndicat des mobilités des territoires de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise

(N° SIREN : 200036671)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lyon
Arrondissement	Lyon
Département	Rhône
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	21/12/2012
Date d'effet	01/01/2013

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Thierry KOVACS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	79 rue Molière
Distribution spéciale
Code postal - Ville	69003 LYON
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 299 849
Densité moyenne (hab/km²)	750,97

Périmètres

Nombre total de membres : 7

Dont 6 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CA Porte de l'Isère (CAPI) (243800604)	CA
38	CA Vienne Condrieu (200077014)	CA
01	CC de la Côtière à Montluel (240100610)	CC
01	CC de Miribel et du Plateau (240100800)	CC
42	Saint-Etienne Métropole (244200770)	Métropole
69	SM des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) (256900994)	SM ouvert

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
Région Auvergne-Rhône-Alpes (200053767)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Organisation de la mobilité, au sens des articles L.1231-1 et suivants du code des transportsMise en oeuvre de services en matière de transports collectifs. Périmètre d'exercice en annexe

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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