Fiche signalétique

---

Syndicat Mixte Scolaire d'Ambly, Génicourt, Ranzières et Troyon

(N° SIREN : 200036861)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Génicourt-sur-Meuse
Arrondissement	Verdun
Département	Meuse
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	10/06/1986
Date d'effet	19/12/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Manuela GINGRAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	55320 GENICOURT SUR MEUSE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	851
Densité moyenne (hab/km²)	20,59

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
55	Ambly-sur-Meuse (215500075)	245
55	Génicourt-sur-Meuse (215502048)	275

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
55	CC du Sammiellois (245500327)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF