Fiche signalétique

---

SMAEP d'Oussoy-en-Gâtinais

(N° SIREN : 200037174)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Oussoy-en-Gâtinais
Arrondissement	Montargis
Département	Loiret
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	10/04/1968
Date d'effet	10/04/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. André LEBOEUF

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	45290 OUSSOY-EN-GATINAIS
Téléphone	02 38 96 23 19
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 637
Densité moyenne (hab/km²)	35,24

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
45	La Cour-Marigny (214501124)	359
45	Noyers (214502304)	773
45	Oussoy-en-Gâtinais (214502395)	428
45	Thimory (214503211)	758

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
45	CA Montargoise et Rives du Loing (AME) (244500203)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF