Fiche signalétique

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SIVOS du Val de Sirod

(N° SIREN : 200038248)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Sirod
Arrondissement	Lons-le-Saunier
Département	Jura
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/12/2012
Date d'effet	27/12/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. GERARD ROZ

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	39300 SIROD
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	960
Densité moyenne (hab/km²)	25,90

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 5 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
39	Bourg-de-Sirod (213900707)	94
39	Conte (213901655)	63
39	Crans (213901788)	67
39	Lent (213902927)	141
39	Sirod (213905177)	595

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
39	CC Champagnole Porte du Haut Jura (200006872)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires
- Activités péri-scolaires

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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