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Fiche signalétique



CC Beaujolais Pierres Dorées
(N° SIREN : 200040574)

Données mises à jour le : 01/10/2018


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Anse
Arrondissement Villefranche-sur-Saône
Département Rhône
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 01/01/2014
Date d'effet 01/01/2014

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun
Nom du président M. Daniel PACCOUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Domaine des communes
Numéro et libellé dans la voie 1277 route des Crêtes
Distribution spéciale BP 10
Code postal - Ville 69480 ANSE
Téléphone 04 74 67 00 25
Fax 04 74 67 00 71
Courriel contact@cc-beaujolais.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 51 901
Densité moyenne (hab/km²) 209,94

Périmètre

Nombre total de communes membres : 32

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 20

Compétences exercées par le groupement
A l'exlusion des campings

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en – millésimée -3)

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