Fiche signalétique

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SM scolaire des trois coteaux

(N° SIREN : 200045292)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Grauves
Arrondissement	Épernay
Département	Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/12/2013
Date d'effet	01/01/2014

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean-Pierre JOURNE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	7 RUE EPERNAY
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	51190 GRAUVES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 933
Densité moyenne (hab/km²)	64,01

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
51	Chavot-Courcourt (215101320)	360
51	Grauves (215102625)	639
51	Mancy (215103185)	259
51	Monthelon (215103532)	360

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
51	CA Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne (200067684)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaire
- Activités péri-scolaires

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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