BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité

Accueil
>
Archive au 01/01/2016
>
Recherche de groupements
>
Fiche signalétique

Focus

La fiche est téléchargeable au format PDF.

Fiche signalétique

Syndicat Mixte de Transport Scolaire de Neuilly-l'Evêque

(N° SIREN : 200047033)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Neuilly-l'Evêque
Arrondissement	Langres
Département	Haute-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/07/2014
Date d'effet	23/07/2014

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. GUY BOURGEOIS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE NEUILLY L'EVEQUE
Numéro et libellé dans la voie	2 PLACE DE LA MAIRIE
Distribution spéciale
Code postal - Ville	52360 NEUILLY L'EVEQUE
Téléphone	03 25 84 01 45
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 312
Densité moyenne (hab/km²)	20,55

Périmètres

Nombre total de membres : 16
Dont 15 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
52	Andilly-en-Bassigny (215204090)	119
52	Bannes (215204108)	412
52	Bonnecourt (215204082)	129
52	Celsoy (215200627)	115
52	Changey (215204066)	304
52	Charmes (215204041)	156
52	Chatenay-Vaudin (215204074)	59
52	Dampierre (215204033)	397
52	Lecey (215204058)	222
52	Neuilly-l'Evêque (215202490)	648
52	Orbigny-au-Mont (215202607)	148
52	Orbigny-au-Val (215204132)	98
52	Peigney (215202755)	380
52	Plesnoy (215204264)	109
52	Poiseul (215204017)	80

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
52	CC du Bassigny (245200514)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire l’Evêque, le transport scolaire des élèves du regroupement : communes de Châtenay-Vaudin, Lecey et Orbigny-au-Mont (matin, midi et soir), le transport scolaire des élèves du secondaire : collèges et lycées (matin, soir et midi le mercredi) sur Langres Franchises, Langres Diderot et Langres intra-muros, les sorties scolaires des écoles (piscine, voile, bibliothèque, sorties pédagogiques…), les sorties périscolaires, les sorties des centres aérés durant les vacances scolaires les sorties des membres des associations communales dont le siège est une commune adhérente au SIVOM, cela en fonction des disponibilités des chauffeurs, la gestion de la cantine périscolaire à compter du départ en retraite du gérant privé. La présence d’agents techniques d’animation chargés : de l’accompagnement dans les cars scolaires, de la surveillance durant la pause méridienne et le temps de cantine scolaire, d’assurer le service de la cantine périscolaire (réception des repas, distribution, nettoyage, rangement de la salle,…) à compter du départ en retraite du gérant privé.

Compétences exercées par le groupement

Aménagement de l'espace

- Transport scolaire l’Evêque, le transport scolaire des élèves du regroupement : communes de Châtenay-Vaudin, Lecey et Orbigny-au-Mont (matin, midi et soir), le transport scolaire des élèves du secondaire : collèges et lycées (matin, soir et midi le mercredi) sur Langres Franchises, Langres Diderot et Langres intra-muros, les sorties scolaires des écoles (piscine, voile, bibliothèque, sorties pédagogiques…), les sorties périscolaires, les sorties des centres aérés durant les vacances scolaires les sorties des membres des associations communales dont le siège est une commune adhérente au SIVOM, cela en fonction des disponibilités des chauffeurs, la gestion de la cantine périscolaire à compter du départ en retraite du gérant privé. La présence d’agents techniques d’animation chargés : de l’accompagnement dans les cars scolaires, de la surveillance durant la pause méridienne et le temps de cantine scolaire, d’assurer le service de la cantine périscolaire (réception des repas, distribution, nettoyage, rangement de la salle,…) à compter du départ en retraite du gérant privé.