Fiche signalétique

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SM du Pays d'Epinal - Coeur des Vosges

(N° SIREN : 200048726)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
Commune siège	Épinal
Arrondissement	Épinal
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	06/11/2014
Date d'effet	01/01/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Maison du Vélo située Chemin du Port
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88000 EPINAL
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions fiscalisées des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	141 766
Densité moyenne (hab/km²)	65,90

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
88	CA d'Epinal (200068757)	CA
88	CC de la Région de Rambervillers (200005957)	CC
88	CC des Vosges côté Sud Ouest (200068773)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme
Autres
- Préfiguration et fonctionnement des Pays le PETR assure au titre de ses compétences obligatoires des missions d'animation, de promotion, de concertation et de mises en oeuvre des programmes et études concourant à sont objet. E "Itinéraires VTT de Pays" : Sont considérées comme itinéraires VTT de Pays, l'ensemble des pistes VTT existantes ou à venir, labellisées par la Fédération Française de Cyclisme (FFC). Création, aménagement, gestion, entretien et animation des itinéraires VTT de Pays. la COMPETENCE OPTIONNELLE : 1.Véloroute Charles le téméraire - section canal des Vosges : 1.1 Création, aménagement, gestion, entretien et animation des Maisons du vélo du Pays d'Epinal, Coeur des Vosges implantés sur les communes situées le long du canal des vosges et sur le site du Réservoir du Lac de Bouzey devient cette COMPETENCE OBLIGATOIRE : F Maisons du Vélo : Création, aménagement, gestion, entretien et animation des Maisons du Vélo du Pays d'Epinal, Coeur des Vosges.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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