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Fiche signalétique



Syndicat des trois rivières
(N° SIREN : 200051316)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Épannes
Arrondissement Niort
Département Deux-Sèvres
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 18/03/2015
Date d'effet 18/03/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Florent JARRIAULT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Chemin des Sablonnières
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 79270 EPANNES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 41 368
Densité moyenne (hab/km²) 68,26

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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