Fiche signalétique

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syndicat mixte du Mont d'Or

(N° SIREN : 200051886)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Métabief
Arrondissement	Pontarlier
Département	Doubs
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	21/05/2015
Date d'effet	01/06/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	8 Place Xavier Authier
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25370 Métabief
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	7 549
Densité moyenne (hab/km²)	27,84

Périmètres

Nombre total de membres : 7
Dont 5 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
25	Jougne (212503189)	1 608
25	Les Hôpitaux-Neufs (212503072)	807
25	Longevilles-Mont-d'Or (212503486)	465
25	Métabief (212503809)	1 139
25	Rochejean (212504948)	663

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CC des Hauts du Doubs (242504348)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU DOUBS (222500019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales la gestion et l’animation de l’Espace Naturel sensible du mont d’Or
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs voir développement touristique
Développement touristique
- Tourisme Le périmètre d’activité du syndicat mixte du Mont d’Or est le suivant : - Le domaine skiable alpin de la station de Métabief situé sur le territoire des communes de Métabief, Jougne, les Longevilles Mont d’Or et les Hôpitaux-Neufs - L’espace Naturel sensible du Mont d’Or situé sur le territoire des communes de Métabief, Jougne, les Longevilles Mont d’Or, les Hôpitaux-Neufs et Rochejean - Le tremplin du saut à ski du site de la Côte Feuillée située sur la commue de Chaux-Neuve. Il exerce, sur ce périmètre, les compétences suivantes : - l’aménagement, le développement et l’exploitation d’équipements touristiques et sportifs du domaine skiable alpin de la station de Métabief et le développement des activités « été/hiver » liées à ces équipements (ski alpin, VTT descente, VTT enduro, luge d’été) - les interactions avec le site nordique du Mont d’Or (raquettes, secours sur piste de ski de fond, animation randonnées) - la gestion et l’animation de l’Espace Naturel sensible du mont d’Or - l’aménagement et l’exploitation du site de la Côte Feuillée (tremplins, télésiège, installation de neige de culture, espaces verts, parking, structure d’accueil) et le développement des activités sportives et touristiques liées à ces équipements ( saut à ski, combiné nordique, découverte touristique) - la promotion des activités que le syndicat exerce sur le site du Mont d’Or en lien avec l’office du tourisme.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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