Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM Atoumod
(N° SIREN : 200052488)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Rouen
Arrondissement Rouen
Département Seine-Maritime
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 03/07/2015
Date d'effet 03/07/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Jean-Pierre GASTINNE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Hotel de région
Numéro et libellé dans la voie 5 rue Robert Schuman
Distribution spéciale BP 1129
Code postal - Ville 76174 Rouen Cedex 1
Téléphone 02 35 52 56 00
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 1 038 000
Densité moyenne (hab/km²) 569,21

Périmètres

Nombre total de membres : 12
Dont 5 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 6 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Coordination multimodale des déplacements par transport public en Haute-Normandie des services organisés par les membre

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF