Fiche signalétique

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SIRP de la vallée des Longs

(N° SIREN : 200052850)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Artassenx
Arrondissement	Mont-de-Marsan
Département	Landes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/06/2015
Date d'effet	01/07/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Marie Christine FONTAN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	40091 Artassenx cedex
Téléphone	05 58 44 03 99
Fax	05 58 44 03 86
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 715
Densité moyenne (hab/km²)	72,77

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
40	Artassenx (214000127)	254
40	Bascons (214000259)	891

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
40	CA Mont de Marsan Agglomération (244000808)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaire- gérer le fonctionnement du RPI- assurer le transport des élèves- engager le personnel- assurer le financement des frais d'investissement et d'équipement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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