Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM "Lot Numérique"
(N° SIREN : 200062263)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Cahors
Arrondissement Cahors
Département Lot
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 25/04/2016
Date d'effet 25/04/2016

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Conseil départemental du Lot
Numéro et libellé dans la voie Avenue de l'Europe - Regourd - BP 291
Distribution spéciale
Code postal - Ville 46005 Cahors
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 186 655
Densité moyenne (hab/km²) 35,65

Périmètres

Nombre total de membres : 10

Dont 9 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement numérique du territoire par la conception, la construction, la gestion, l'exploitation, et la commercialisation d'infrastructures, de réseaux, de services de télécommunications électroniques, sur le périmètre du territoire de ses membres dans le département

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF