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Fiche signalétique



CC Amognes Coeur du Nivernais
(N° SIREN : 200067908)

Données mises à jour le : 01/10/2018


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Saint-Benin-d'Azy
Arrondissement Nevers
Département Nièvre
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 17/11/2016
Date d'effet 01/01/2017

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun
Nom du président M. Christian PERCEAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 1, place de la république
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 58270 SAINT-BENIN-D'AZY
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 9 001
Densité moyenne (hab/km²) 13,79

Périmètre

Nombre total de communes membres : 28

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 22

Compétences exercées par le groupement
Création d¿une zone de développement éolien
Service public d¿assainissement non collectif (SPANC) : Ce service est limité aux opérations de contrôle des installations nouvelles et existantes dont l¿intérêt communautaire est d¿assurer sur l¿ensemble du territoire de la communauté de communes un service identique.
mise en réseau informatique des écoles

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en – millésimée -3)

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