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Fiche signalétique



EPAGE Aveyron amont, SM du bassin versant Aveyron amont (SMBV2A)
(N° SIREN : 200068526)

Données mises à jour le : 01/04/2020


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte oui
Commune siège Druelle Balsac
Arrondissement Rodez
Département Aveyron
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 24/11/2016
Date d'effet 01/01/2017

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Michel ARTUS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège mairie de Druelle
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 12510 DRUELLE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 142 865
Densité moyenne (hab/km²) 45,74

Périmètres

Nombre total de membres : 19
Dont 5 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 14 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 5

Compétences exercées par le groupement
compétences complémentaires à la GEMAPI

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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