Fiche signalétique

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SI d'aménagement du ruisseau de Bournigues à Sernhac

(N° SIREN : 200077519)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Sernhac
Arrondissement	Nîmes
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/12/2017
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Bernard PIALOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de SERNHAC
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30210 SERNHAC
Téléphone	04 66 37 08 25
Fax	04 66 37 13 01
Courriel	mairie-sernhac@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	7 590
Densité moyenne (hab/km²)	184,99

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CA de Nîmes Métropole (243000643)	CA
30	CC du Pont du Gard (243000684)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Gestion et entretien des cours d'eau

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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