Fiche signalétique

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Syndicat de la rivière d'Ain Aval et de ses affluents

(N° SIREN : 200078004)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Ambérieu-en-Bugey
Arrondissement	Belley
Département	Ain
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	28/12/2017
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. ALAIN SICARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	mairie d'Ambérieu en Bugey
Numéro et libellé dans la voie	1 place Robert Marcelpoil
Distribution spéciale
Code postal - Ville	01500 Ambérieu en Bugey
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	358 016
Densité moyenne (hab/km²)	87,20

Périmètres

Nombre total de membres : 8

Dont 8 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
01	CA du Bassin de Bourg-en-Bresse (200071751)	CA
01	CC de la Dombes (200069193)	CC
01	CC de la Plaine de l'Ain (240100883)	CC
39	CC de la Région d'Orgelet (243901071)	CC
39	CC Petite Montagne (200012060)	CC
39	CC Porte du Jura (200072056)	CC
01	CC Rives de l'Ain - Pays du Cerdon (200029999)	CC
01	Haut - Bugey Agglomération (200042935)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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