Fiche signalétique

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SM de gestion du domaine nordique de la Haute-Joux

(N° SIREN : 200078277)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Champagnole
Arrondissement	Lons-le-Saunier
Département	Jura
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	29/12/2017
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. GERARD CART LAMY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Numéro et libellé dans la voie	3 RUE VICTOR BERARD
Distribution spéciale
Code postal - Ville	39300 CHAMPAGNOLE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	29 091
Densité moyenne (hab/km²)	37,77

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
39	CC Champagnole Nozeroy Jura (200069623)	CC
25	CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (CFD) (242504496)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives Gestion du domaine nordique de la Haute-Joux

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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