Fiche signalétique

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SM des ruisseaux du Haut-Chemin

(N° SIREN : 200078798)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Charly-Oradour
Arrondissement	Metz
Département	Moselle
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2018
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Renè HUBERTY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie	16Arue du 10 juin
Distribution spéciale	Charly-Oradour
Code postal - Ville	57640 CHARLY-ORADOUR
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 075
Densité moyenne (hab/km²)	96,89

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
57	CC Haut Chemin-Pays de Pange (200067957)	CC
57	CC Rives de Moselle (200039949)	CC
57	Metz Métropole (200039865)	Métropole

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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