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Fiche signalétique

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Fiche signalétique

Pôle métropolitain Bourgogne - Sud Champagne - Portes de Paris

(N° SIREN : 200080893)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Pôle métropolitain
Commune siège	Troyes
Arrondissement	Troyes
Département	Aube
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	26/04/2018
Date d'effet	26/04/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. FRANCOIS BAROIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	1 place Robert Galley
Distribution spéciale
Code postal - Ville	10000 Troyes
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	282 448
Densité moyenne (hab/km²)	128,34

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
52	CA de Chaumont du Bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles (200068658)	CA
89	CA du Grand Sénonais (248900334)	CA
10	CA Troyes Champagne Métropole (200069250)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres Article 5 : Compétences Le pôle métropolitain Bourgogne - Sud Champagne - Portes de Paris a compétence pour mener des actions d’intérêt métropolitain, afin de promouvoir un modèle d'aménagement, de développement durable et de solidarité territoriale, conformément à l’article L. 5731-1 du code général des collectivités territoriales. Article 6 : Intérêt métropolitain Les organes délibérants de chaque établissement public de coopération intercommunale se prononceront dans le délai réglementaire, par délibérations concordantes, sur l’intérêt métropolitain des actions déléguées au pôle métropolitain.

Compétences exercées par le groupement

Autres

- Autres Article 5 : Compétences Le pôle métropolitain Bourgogne - Sud Champagne - Portes de Paris a compétence pour mener des actions d’intérêt métropolitain, afin de promouvoir un modèle d'aménagement, de développement durable et de solidarité territoriale, conformément à l’article L. 5731-1 du code général des collectivités territoriales. Article 6 : Intérêt métropolitain Les organes délibérants de chaque établissement public de coopération intercommunale se prononceront dans le délai réglementaire, par délibérations concordantes, sur l’intérêt métropolitain des actions déléguées au pôle métropolitain.