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Fiche signalétique

Focus

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Fiche signalétique

Pôle métropolitain Cap Azur (Côte - Alpes Provence)

(N° SIREN : 200081362)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Pôle métropolitain
Commune siège	Grasse
Arrondissement	Grasse
Département	Alpes-Maritimes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	22/06/2018
Date d'effet	01/07/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean LEONETTI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	57 avenue Pierre Semard
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	06130 Grasse
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	455 902
Densité moyenne (hab/km²)	233,08

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
06	CA Cannes Pays de Lérins (200039915)	CA
06	CA de Sophia Antipolis (240600585)	CA
06	CA du Pays de Grasse (200039857)	CA
06	CC Alpes d'Azur (200039931)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation Actions pouvant s'inscrire dans le cadre des compétences statutaires des EPCI qui composent le pole, notamment en matière de développement économique, d'attractivité, de mobilité, de protection et de sensibilisation environnementale, de valorisation des déchets, ou tout autre sujet qui pourrait être défini d'intérêt commun. Mener des réflexions communes autour d'actions et manifestations définies d'intérêt métropolitain, de favoriser la coordination, l'accompagnement et la promotion des actions mises en oeuvre par ses membres dans les domaines précités

Compétences exercées par le groupement

Aménagement de l'espace

- Etudes et programmation Actions pouvant s'inscrire dans le cadre des compétences statutaires des EPCI qui composent le pole, notamment en matière de développement économique, d'attractivité, de mobilité, de protection et de sensibilisation environnementale, de valorisation des déchets, ou tout autre sujet qui pourrait être défini d'intérêt commun. Mener des réflexions communes autour d'actions et manifestations définies d'intérêt métropolitain, de favoriser la coordination, l'accompagnement et la promotion des actions mises en oeuvre par ses membres dans les domaines précités