Fiche signalétique

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Syndicat de curage de l'Auxon

(N° SIREN : 200082014)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Franxault
Arrondissement	Beaune
Département	Côte-d'Or
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	01/01/2018
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Dominique MICHAUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE FRANXAULT
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	21170 FRANXAULT
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 941
Densité moyenne (hab/km²)	41,30

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
39	CA du Grand Dole (200010650)	CA
21	CC Rives de Saône (242101509)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)Compétences assimilées GEMA

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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