Fiche signalétique

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SM du SPERNEL

(N° SIREN : 200082196)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Divy
Arrondissement	Brest
Département	Finistère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	24/07/2018
Date d'effet	24/07/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Yves ROQUINARCH

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE SAINT-DIVY
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	29800 SAINT-DIVY
Téléphone	02 98 20 20 90
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 794
Densité moyenne (hab/km²)	150,14

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
29	Kersaint-Plabennec (212900955)	1 445
29	Saint-Divy (212902456)	1 560
29	Saint-Thonan (212902688)	1 789

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
29	CC du Pays de Landerneau-Daoulas (242900801)	CC
29	CC du Pays des Abers (242900553)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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