Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM du Spernel
(N° SIREN : 200082196)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Saint-Divy
Arrondissement Brest
Département Finistère
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 24/07/2018
Date d'effet 24/07/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Jean-Yves ROQUINARCH

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège MAIRIE DE SAINT-DIVY
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 29800 SAINT-DIVY
Téléphone 02 98 20 20 90
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 4 794
Densité moyenne (hab/km²) 150,14

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 3 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF