Fiche signalétique

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SI de la haute vallée de le Troësne

(N° SIREN : 200085371)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Ivry-le-Temple
Arrondissement	Beauvais
Département	Oise
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2018
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Francis NOEL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie	22 Place de la Mairie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	60173 IVRY LE TEMPLE
Téléphone	03 44 08 72 01
Fax	03 44 08 82 26
Courriel	mairieivry.letemple@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 443
Densité moyenne (hab/km²)	85,09

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
60	CC des Sablons (246000582)	CC
60	CC du Vexin-Thelle (246000707)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Régularisation et calibrage de la Troësne et de ses affluents, entretien de ces rivières, conservation en bon état des ouvrages nécessaires à l'assainisselment des terres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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