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Fiche signalétique



SMAH du bassin de Tarascon-Barbentane et pour l'entretien de la Lône de Vallabrègues (SMHTBLV)
(N° SIREN : 200089209)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Tarascon
Arrondissement Arles
Département Bouches-du-Rhône
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 06/05/2019
Date d'effet 06/05/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie de Tarascon
Numéro et libellé dans la voie 2, Place du Marché
Distribution spéciale BP 303
Code postal - Ville 13158 TARASCON Cedex
Téléphone 04 90 91 00 07
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 177 675
Densité moyenne (hab/km²) 93,14

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Pour la GEMAPI, la CA Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM) se substitue à Boulbon, Saint-Pierre-de-Mézoargues et Tarascon ; la CA Terre de Provence (CATP) se substitue à Barbentane et Rognonas ; et la CC Beaucaire Terre d'Argence (CCBTA)se substitue à Beaucaire et Vallabrègues.
Aménagement Hydraulique du Bassin de Tarascon-Barbentane Entretien de la Lône de Vallabrègues

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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