Fiche signalétique

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SM du bassin de l'Esches

(N° SIREN : 200089340)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Chambly
Arrondissement	Senlis
Département	Oise
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	28/05/2019
Date d'effet	28/05/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Pierre LAZARUS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	place de l'hôtel de ville
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	60542 CHAMBLY
Téléphone
Fax
Courriel	sibe@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	139 017
Densité moyenne (hab/km²)	248,55

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
60	CC des Sablons (246000582)	CC
95	CC du Haut Val d'Oise (249500489)	CC
60	CC Thelloise (200067973)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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